Mentions légales

Éditeur du site

Le site LEBTP.COM est édité par :

LEBTP IA SOLUTIONS
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 15 Rue Jean Zay, 78190 Trappes
RCS Versailles : 105 451 389
SIREN : 105 451 389
EUID : FR7803.105451389
N° de gestion : 2026B03876

Représentant légal et directeur de la publication : Madame Btisemme EL MECHOUI, Présidente.

Contact : contact@lebtp.com

Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris — RCS Paris 433 115 904 — Téléphone : +33 1 84 13 00 00.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site LEBTP.COM (textes, images, logos, vidéos, illustrations, marques, bases de données, code source, interfaces) est la propriété exclusive de LEBTP IA SOLUTIONS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de LEBTP IA SOLUTIONS.

Crédits

Marque et logo LEBTP.COM : LEBTP IA SOLUTIONS. Tous droits réservés.

Limitation de responsabilité

LEBTP IA SOLUTIONS met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Versailles.